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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP
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NOTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTO
MOMA GROUP, Société par actions simplifiée
PLEYEL GESTION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4324183
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2026
NOTO de MOMA GROUP

Présentation de la marque NOTO

Déposée le 21 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP et PLEYEL GESTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP domicilié(e) 11 bis avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et PLEYEL GESTIONTODO domicilié(e) 4 rue Daru - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIAMEDIA Avocats, M. DAVY Mathieu domicilié(e) 98 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France.

La marque NOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTO arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

MOMA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : MOMACULTURE , Jeanne d'Arc le spectacle , COMPAGNIE 1836 , PAVILLON MONTAIGNE , PAVILLON ETOILE , SHELLONA BEACH , Jeanne d'Arc le musical , Jeanne d'Arc le spectacle musical , Jeanne d'Arc la comédie musicale , Mr Bodmann


MOMA GROUP, Société par actions simplifiée - 11 bis avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France

PLEYEL GESTION, Société en nom collectif - 4 rue Daru - 75008 - PARIS - France


ORIAMEDIA Avocats, M. DAVY Mathieu - 98 rue de Varenne - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Services de restauration (alimentation) ; restauration [repas] ; services de bars ; services de restaurant ; services de traiteurs ; services d'organisation de réceptions (nourriture et boissons) pour des réceptions mondaines, conférences, conventions, expositions, séminaires, évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; location de salles de réunion.